J.O. 10 du 12 janvier 2006
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Arrêté du 2 décembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
NOR : AGRP0502704A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, et notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 16 avril 1993, 16 juin 1994, 7 mai 1998, 9 mars 2000 et 2 mars 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 10 du 12/01/2006 texte numéro 20
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 10 du 12/01/2006 texte numéro 20
Article 3
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
Maïs : LG 2306.Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Adonis, Anjou 235, Anjou 258, Anjou 450, Anthéor, Banquise, Belfor, Carantec, Chalenger, Clarica, Corsaire, Cridor, Croisic, Django, DK 210, DK 232, DK 256, DK 295, Droupi, Élita, Fabulis, Filou, Formi, Goldoli, INRA 260, Jimmi, Larédo, LG 2225, LG 2289, LG 2447, Maurizia, Opti, Ottawa, Passi, Pluton, Prinz, Salsa, Teck, Tibéco, Toni C 270, Valoris ;
Sorgho fourrager : Ludan, Lussi ;
Sorgho grain : Argence, DK 18.Article 5
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Aral, Hogar, LG 2252, LG 2306, Sacro, Tékila.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à partir du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Alcyone, Alenka, Altess, Anjou 17, Anjou 37, Artic 2813, Ascona, Avenir, Aviso, Barbara, Birch, Caphorn, Caraïbe, Chantal, Colt, Coralba, Davida, Délis, DK 463, DK 476, Érable, Fanion, Férial, Flag, Goldibo, Gombo, Helga, Ivoiris, Kallista, Kid, Landia, Lasko, Lucal, Maddaléna, Magister, Manatan, Marista, Marshall, Melrose, Mingus, Monopol, Monblanc, Narval, Occitan, Randa, Récital, Sémira, Sevran, Stéfaniata, Storia, Symphony, Volens ;
Sorgho fourrager : Panache ;
Sorgho grain : Arbel, Arprim, DK 12, DK 34, Taxus, Vacarès.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à partir du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Azis, Azur, Béatris, Canova, Fabiola, Goldalisa, Goldara, Goldési, Marquis, Nancis, Santana, Torva.Article 8
Est modifié ainsi qu'il suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice, pour les variétés suivantes :
Maïs : Helix, Impact, Indigo, Vedior ;
Dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Société des maïs européens SARL (FR) », lire : « KWS Saat AG (DE) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés suivants :
« - arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Helix ;
- arrêté du 16 juin 1994 modifié, pour les variétés Impact, Indigo ;
- arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Vedior. »Article 9
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1998 susvisé :
Pour la variété de maïs Elebor : lire : « Drador », au lieu de : « Elebor ».Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
- pour la variété de maïs Anjon 227 : lire : « Anjou 227 », au lieu de : « Anjon 227 » ;
- pour la variété de maïs PR34N59 : lire : « PR39N59 », au lieu de : « PR34N59 ».Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 décembre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry